Par décision no 2002-190 en date du 28 février 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, les annexes 1, 3, 7 et 9 de la décision no 2001-1092 du 16 novembre 2001 de l'Autorité, attribuant des fréquences à la société FirstMark Communications France, sont abrogées.